STATUTS DU C.M.B.
ARTICLE 1 : DENOMINATION
L’Association dénommée « CLUB MODELISTE BEGLAIS » désignée par les initiales C.M.B. et fondée en 1990, est régie par la loi de juillet 1901.
ARTICLE 2 : SIEGE – DUREE
Le Siège de l’Association est fixé au 18 allée des princes 33650 La Brède
Il peut être transféré par décision du Comité Directeur. Ce changement de Siège Social doit être confirmé, lors de l’assemblée générale suivant la décision du Comité Directeur, par voie exprimée à la majorité relative.
Sa durée est illimitée
ARTICLE 3 : OBJET
L’Association a pour but :
- la pratique de l’aéromodélisme et du modélisme naval,
- de promouvoir l’instruction technique nécessaire à la pratique de l’aéromodélisme et du modélisme naval,
- d’encourager la pratique de ces disciplines en organisant des démonstrations de propagande et des manifestations sportives ouvertes à ses membres et aux membres des associations de la F.F.A.M. et de la F.F.M.N.
ARTICLE 4 : SECTIONS
L’Association est composée de deux sections : une section avions et voitures RC
ARTICLE 5 : COMPOSITION
L’association se compose d’adhérents qui peuvent être membres actifs ou membres associés. Elle peut également comprendre des membres bienfaiteurs ou des membres d’honneur.
Tous les membres actifs ou associés doivent être titulaires d’une licence fédérale en cours de validité.
Les membres actifs correspondent aux membres qui souscrivent leur licence fédérale par l’intermédiaire de l’association.
Les membres associés correspondent aux membres qui ont souscrit leur licence fédérale dans le cadre d’une autre association affiliée ou organisme agréé de la Fédération Française d’AéroModélisme (FFAM).
Pour devenir membre actif ou associé de l’association, il convient de remplir une demande d’adhésion qui ne deviendra définitive qu’après agrément du comité directeur. Cet agrément est acquis de plein droit six mois après une demande restée sans réponse. Cependant, tout refus d’adhésion devra être motivé.
Tout nouveau membre actif désirant être titulaire d’une licence fédérale « pratiquant » devra fournir un certificat médical précisant qu’il n’y a pas de contre-indication à la pratique de l’aéromodélisme. Si ce certificat n’est pas fourni dans les trois mois, il sera procédé à la radiation automatique du licencié. Cette exigence de certificat médical ne s’applique pas pour un membre actif se limitant à prendre une licence « encadrement ».
Chaque membre actif ou associé doit verser un droit d’entrée préalablement à son adhésion effective. Ce droit d’entrée est uniquement versé lors de la première adhésion.
Chaque membre actif ou associé verse une cotisation annuelle dont le montant est déterminé chaque année lors de l’assemblé générale.
Par ailleurs, chaque membre actif ou associé s’engage à fournir à l’association au moins 3 demi-journées de travail bénévole par an en rapport avec ses compétences. En cas de non respect de cette obligation, il pourra être exigé le versement par le membre concerné d’un montant de 5 € par demi-journée de travail bénévole non effectué.
La qualité de membre bienfaiteur s’acquiert par le paiement d’une cotisation annuelle, qui peut être rachetée par une cotisation unique, fixée par l’assemblée générale.
Le titre de membre d’honneur est décerné par l’assemblée générale sur proposition du président de l’association à une personnalité qui a rendu, ou peut rendre des services exceptionnels à l’association.
Afin d’éviter des frais inutiles et de limiter la charge de travail, les membres sont appelés à régler leur cotisation annuelle au plus tard fin du mois de février.
ARTICLE 6 : DEMISSION – RADIATION – SANCTIONS
La qualité de membre du club se perd par:
- la démission
- le décès
- la radiation
La radiation est prononcée par le Comité Directeur pour :
- – non paiement de la cotisation au-delà de deux mois après l’échéance,
- – inobservation des règlements ou tout cas d’indiscipline portant atteinte à la sécurité (au sol ou en vol) ou à l’activité normale du club,
- – des motifs graves préjudiciables au club
Tout membre de l’Association peut faire l’objet d’une ou plusieurs sanctions. Les types de sanctions possibles sont : l’avertissement, le blâme, la suspension et la radiation.
Les sanctions sont prononcées par le Bureau ou par le Comité Directeur
Préalablement à toute décision de sanction, le membre concerné est invité à être entendu par le Comité Directeur ou par le Bureau à une date et une heure qui lui sont indiquées par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au minimum 15 jours avant le jour de la convocation.
Le membre avec son défenseur, doit lors de cette comparution faire valoir verbalement l’ensemble de ses moyens de défense et présenter ses observations.
La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivant la comparution. Elle fait l’objet de l’envoi au membre d’un courrier recommandé avec accusé de réception et il n’existe aucun recours interne à son encontre.
En cas d’urgence ou de contestation de l’existence de motifs graves, le Comité peut, dans l’attente tant de la comparution devant lui du membre que de la décision finale, prononcer, de manière non contradictoire, toutes mesures disciplinaires et/ou conservatoires.
Ces mesures demeurent en application tant que la décision finale n’a pas été rendue.
Le Conseil d’Administration peut exclure un des membres du Club s’il estime, après un vote à l’unanimité des présents :
- que ce membre poursuit un but contraire à celui du Club par ses actes, paroles ou écrits.
- qu’il enfreint les statuts ou refuse de respecter le règlement intérieur
ARTICLE 7 : RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent:
- les droits d’entrée et les cotisations,
- les subventions de l’Etat et des collectivités locales et leurs établissements publics,
- Les sommes réglées par les membres en contre partie du travail bénévole non effectué
ARTICLE 8 : COMPTES
La comptabilité de l’association est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur. Il est tenu au jour le jour une comptabilité des recettes et des dépenses permettant d’établir annuellement le compte d’exploitation, le résultat de l’exercice et le bilan.
Il est constitué un fonds de réserve où est versé chaque année en fin d’exercice la partie des excédents de ressources qui n’est pas nécessaire à l’association pour son fonctionnement pendant le premier semestre de l’exercice suivant. La composition du fonds de réserve décidée par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur.
ARTICLE 9 : FONCTIONNEMENT – COMITE DIRECTEUR
L’association est administrée par un Comité Directeur composé au moins de 3 membres actifs depuis au moins six mois Ne peuvent êtres élues au Comité Directeur que les personnes de nationalité française jouissant de leurs droits civiques, ou les personnes étrangères à condition qu’elles soient majeures (18 ans révolus) et qu’elles n’aient pas été condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à l’inscription de ce dernier sur les lites électorales.
Le Comité Directeur est élu au scrutin secret pour 4 ans par l’assemblée générale, à la majorité des présents et des représentés, à l’exception des bulletins blancs. Il est renouvelable par quart tous les ans
Les membres sortants du Comité Directeur sont rééligibles
Le Comité Directeur a la faculté de pourvoir, en cas de vacance, au remplacement des membres ayant cessé leur activité, mais dans ce cas, la nomination est provisoire jusqu’à la ratification par la prochaine Assemblée Générale. Ces membres ainsi élus ne le sont que pour le temps d’exercice restant à accomplir par ceux qu’ils remplacent.
Le Comité Directeur dispose des pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association ainsi que des biens de celle-ci, dans les limites des compétences expressément attribuées par les statuts à l’assemblée générale. Il surveille la gestion de l’association.
Les délibérations du Comité Directeur relatives à l’acceptation des dons et legs ne sont valables qu’après approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l’article 910 du code civil, l’article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret n°66-388 du 13 juin 1966 modifiés. Le Comité Directeur autorise éventuellement le président à faire toute aliénation ou toute acquisition.
Le Comité Directeur se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Le Comité Directeur ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié de ses membres est présente.
Les décisions se prennent à la majorité absolue des suffrages exprimés (abstention ou bulletins blancs et nuls exclus). En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée et sinon à bulletin secret si un membre du Comité Directeur le demande. Le vote par procuration n’est pas admis. Les votes portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret.
Les réunions du Comité Directeur font l’objet d’un compte rendu ou d’un relevé de décisions transmis aux membres du Comité Directeur dans un délai maximal d’un mois suivant la réunion. Il doit être approuvé par le comité directeur.
Tout membre du Comité Directeur qui, sans excuse valable, n’a pas assisté à trois réunions consécutives est considéré comme démissionnaire.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Toutefois, des remboursements de frais peuvent leur être accordés, sur présentation des pièces établissant la matérialité des dépenses effectuées. Les modalités de ces remboursements sont décidées par l’assemblée générale.
ARTICLE 10 : BUREAU DIRECTEUR
Le Bureau Directeur est composé au minimum :
- d’un Président
- d’un secrétaire
- d’un Trésorier
Si possible on y adjoindra: un vice président, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint.
Le Comité Directeur choisit parmi ses membres, au scrutin secret ou à main levée les membres qui composeront le Bureau Directeur et qui seront élus pour 4 ans.
Le Bureau Directeur est l’organisme d’exécution du Comité Directeur dont il détient tous les pouvoirs, sauf limitation expresse. Il se réunit sur convocation du Président chaque fois que les circonstances l’exigent.
L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président, ou à défaut, par tout membre du Bureau Directeur ou du Comité Directeur spécialement habilité à cet effet par le Comité Directeur.
Le Président ordonnance les dépenses dans le cadre du budget et peut déléguer à cet effet ses pouvoirs à tout membre du Bureau Directeur, sauf au Trésorier. Il ouvre les comptes bancaires ou postaux. En cas d’absence, ou d’empêchement il est de plein droit suppléé, en tous ses pouvoirs, par le Vice-président, ou à défaut le Secrétaire.
Le Secrétaire (ou son adjoint) rédige les convocations, les procès-verbaux de toutes les réunions du Comité Directeur, du Bureau Directeur et des Assemblées. Il est, en outre, chargé de la conservation des archives.
Le Trésorier (ou son adjoint) est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’Association. Il effectue tous les encaissements et paiements, tient la comptabilité des opérations qu’il effectue et en rend compte à l’Assemblée Générale.
Le Bureau peut coopter un membre à la place d’un membre démissionnaire du Bureau ou du Conseil d’Administration pour la fin de son mandat.
ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE
L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le Comité Directeur ou chaque fois que sa convocation est demandée par le Comité Directeur ou par le tiers des membres de l’assemblée générale représentant le tiers des voix. Elle est convoquée par le président de l’association et l’ordre du jour est établi par celui-ci.
L’assemblée générale comprend les membres actifs et associés à jour de leur cotisation et titulaires d’une licence fédérale en cours de validité. Chaque membre actif dispose d’une voix.
Un membre actif peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre actif ou associé de l’association. Un membre actif ne peut représenter au plus que deux autres membres actifs ou associés.
Les membres bienfaiteurs et les membres d’honneur peuvent assister à l’assemblée générale, mais avec voix consultative seulement.
L’assemblée générale est présidée par le président de l’association, mais ce dernier peut désigner un président particulier de séance.
Les membres composant l’assemblée générale doivent être convoqués quinze jours au moins avant la date fixée pour l’assemblée générale.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que si elle réunit un quart des membres actifs et associés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle au moins; elle peut, cette fois, délibérer valablement quel que soit le nombre des membres actifs et associés présents.
L’assemblée générale entend le compte-rendu des opérations de l’année et de la situation financière et morale. Elle approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle fixe les montants du droit d’entrée, des cotisations annuelles et des demi journées de travail bénévole non effectuées.
Elle nomme un vérificateur aux comptes. Il ne peut pas faire partie du Comité Directeur de l’association.
L’assemblée générale est seule compétente pour se prononcer sur les acquisitions, les échanges et les aliénations de biens immobiliers, sur la constitution d’hypothèques et sur les baux de plus de neuf ans. Elle décide seule des emprunts excédant la gestion courante.
Les votes de l’assemblée générale ont lieu à main levée et sinon à bulletin secret si un membre de l’assemblée générale le demande. Toutefois, les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret. Les décisions se prennent à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs (nuls exclus).
Chaque assemblée générale donne lieu à l’établissement d’un procès-verbal dans lequel sont consignées les délibérations et décisions de l’assemblée générale. Le procès-verbal est établi par le secrétaire. Il est signé et daté par le président de l’association (ou le président particulier de séance lorsqu’un tel président a été désigné). Les procès-verbaux des assemblées générales sont conservés au siège de l’association.
Les décisions prises en assemblée générale s’imposent à tous les membres actifs et associés.
ARTICLE 12 : PROCES VERBAUX
Les délibérations des Assemblées Générales sont consignées dans des procès verbaux par le secrétaire ou son adjoint. Ces procès verbaux sont signés par le président et se secrétaire de séance sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l’association.
Il en est de même pour les délibérations du comité directeur et du bureau directeur.
ARTICLE 13 : MODIFICATION DES STATUTS
Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur proposition du Comité Directeur ou du tiers au moins des membres de l’assemblée générale.
Dans l’un et l’autre cas, la convocation, accompagnée d’un ordre du jour mentionnant les propositions de modifications, est adressée aux membres de l’assemblée générale quinze jours au moins avant la date fixée pour l’assemblée générale.
L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si 50% au moins des membres actifs et associés sont présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour et la convocation est adressée aux membres de l’assemblée générale quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion. L’assemblée générale statue alors sans condition de quorum.
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, sauf pour un changement de siège social qui est voté à la majorité relative.
ARTICLE 14 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
L’assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si elle est convoquée spécialement à cet effet. La convocation est adressée aux membres de l’assemblée générale quinze jours au moins avant la date fixée pour l’assemblée générale.
L’assemblée générale ne peut se tenir que si 50% au moins des membres actifs et associés sont présents. La dissolution ne peut être décidée qu’à la majorité des deux tiers des membres de l’assemblée générale présents ou représentés.
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net au CRAM, CDAM ou associations affiliées à la FFAM et, à défaut, à des établissements ayant pour but exclusif l’assistance ou la bienfaisance.
Les modifications des statuts doivent être portées à la connaissance de la préfecture du département ou de la sous-préfecture de l’arrondissement correspondant au siège social dans le mois qui suit leur adoption par l’assemblée générale et publiées au « Journal Officiel ».
Les changements de dirigeants de l’association (président, secrétaire et trésorier) doivent être portés à la connaissance de la préfecture du département ou de la sous-préfecture de l’arrondissement correspondant au siège social dans les trois mois.
La décision de dissolution de l’association doit être portée à la connaissance de la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l’arrondissement correspondant au siège social dans le mois qui suit cette décision et publiée au « Journal Officiel ».
ARTICLE 15 : REGLEMENT INTERIEUR ET AUTRES OBLIGATIONS
Un règlement intérieur pourra, si nécessaire, être établi en complément des présents statuts. Le règlement intérieur est alors préparé par le comité directeur, puis adopté par l’assemblée générale.
Le règlement intérieur est communiqué à chaque nouveau membre lors de son adhésion.
Conformément aux statuts et règlement intérieur de la FFAM, l’association s’est engagée, au moment de son affiliation à la FFAM, à adhérer au Comité Régional d’AéroModélisme (CRAM) de la région dont dépend son siège. Cette adhésion n’est effective qu’après versement de la cotisation au CRAM. Au moment de son affiliation, l’association s’est également engagée à se conformer aux statuts, règlement intérieur et autres règlements édictés par la FFAM et le CRAM.
Seuls, les aéromodèles et appareillages répondant aux normes et réglementations en vigueur peuvent être mis en oeuvre. En aucun cas, les membres du Comité Directeur ne pourront être tenus pour responsables des accidents qui peuvent survenir aux membres de l’association.
Le comité directeur, ou toute personne désignée à cet effet par celui-ci, est chargé de faire respecter les différentes consignes et, en particulier, celles relatives à la sécurité. Ils ont autorité pour interdire l’utilisation de tout appareil, produit ou matière dangereuse, dans les locaux ou sur les terrains placés sous leur contrôle.
Toute discussion ayant un caractère politique, confessionnel ou procédant de considérations philosophiques ou raciales est interdite au sein de l’association.
ARTICLE 16 : SURVEILLANCE
Les registres de l’association et les pièces comptables doivent être présentées à toute réquisition du Préfet.
Les modifications aux Statuts portant sur l’intitulé, l’objet ou le siège de l’Association doivent être portées à la connaissance de la Préfecture dans le mois qui suit leur adoption par l’Assemblée Générale et publiées au «Journal Officiel ».
Les changements de personnes au sein du Bureau Directeur doivent être portés à la connaissance de la Préfecture dans les trois mois.
Statuts adoptés par l’Assemblée Générale du 4 février 2024
Le Président: LAGUILLON FRANCK Secrétaire: VALERIE